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Marques déposées par ROTH Bernard
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DOMOTRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTRONIC
ROTH Bernard

Numéro de dépôt :
94506855
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque DOMOTRONIC

Déposée le 14 février 1994 par ROTH Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est ROTH Bernard, domicilié(e) 8 Rue des Roses, 67350 UBERACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLID M. Philippe HELMLINGER - France.

La marque DOMOTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTRONIC est expirée depuis le 14 février 2004.

ROTH Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTAL , CERAMYD , FONDALU , ELEK 2 , DOMOCONFORT , PRO-GRIL , DIET'GRIL , PERFOTRONIC , ROTHLIGHT , TRI-CHALEUR


ROTH Bernard - 8 Rue des Roses, 67350 UBERACH - France


PUBLID M. Philippe HELMLINGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367102 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315640 - Publication au BOPI 2001-02-19

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareils et instruments scientifiques, électriques Appareils d'éclairage, chauffage, production de vapeur, de cuisson, réfrigération, séchage, ventilation distribution d'eau et installations sanitaires.Construction et réparations, services d'installation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.